Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site Keyprog.fr les informations suivantes :
1. Éditeur du site
- Nom de l’entreprise : Keyprog ( Benmostefa)
- Forme juridique : Entreprise Individuelle
- Siège social : 63 rue Alexandre Dumas 62800 Lièvin
- Numéro SIRET : 51846063900033
- Numéro RCS : Arras A 518 460 639
- TVA intracommunautaire : FR24518460639
- Responsable de publication : Benmostefa Abdelkrim
- Contact : Contact@keyprog.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : 1&1 Ionos
Adresse : 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex France
Téléphone : 0970 808 911
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site KeyProg.fr (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Responsable du traitement des données : [Votre nom ou société]
Finalité du traitement : Gestion des commandes, relation client, newsletter, etc.
Durée de conservation : [Exemple : 3 ans après le dernier contact]
Destinataires des données : [Exemple : Entreprise, prestataires techniques]
Droit d’accès et de rectification : Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant à contact@keyprog.fr.
5. Cookies
Le site KeyProg.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des erreurs, interruptions ou problèmes techniques affectant l’accès au site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.